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Marques déposées par l'association loi 1901 U.P.R.A. MOUTON CHAROLLAIS
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MOUTON CHAROLLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTON CHAROLLAIS
U.P.R.A. MOUTON CHAROLLAIS (Association-Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3268620
Date de dépôt :
15/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2014
MOUTON CHAROLLAIS de U.P.R.A. MOUTON CHAROLLAIS

Présentation de la marque MOUTON CHAROLLAIS

Déposée le 15 janvier 2004 par l'association loi 1901 U.P.R.A. MOUTON CHAROLLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUTON CHAROLLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 U.P.R.A. MOUTON CHAROLLAIS domicilié(e) 41, rue Général Leclerc, B.P 10,71120 CHAROLLES - 71120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 056 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÎTRE JACQUELINE MINANA-VIOLET AVOCAT domicilié(e) 50 rue Albert Thomas,42300 ROANNE - 42300 - France.

La marque MOUTON CHAROLLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTON CHAROLLAIS est expirée depuis le 15 janvier 2014.

U.P.R.A. MOUTON CHAROLLAIS a également déposé les autres marques suivantes : MOUTON CHAROLLAIS


U.P.R.A. MOUTON CHAROLLAIS (Association-Loi 1901) - 41, rue Général Leclerc, B.P 10,71120 CHAROLLES - 71120 - France - SIREN 314056714


MAÎTRE JACQUELINE MINANA-VIOLET AVOCAT - 50 rue Albert Thomas,42300 ROANNE - 42300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Mouton charollais destinée à la boucherie. Mouton charollais. Exportation de viande ovine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).